Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. MARCHAL STEPHANE

Numéro de dépôt :
3892120
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Marque en couleurs, figurative de MARCHAL STEPHANE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur MARCHAL STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur MARCHAL STEPHANE domicilié(e) 3 RUE MGR TROUILLET - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCHAL STEPHANE domicilié(e) 3 RUE MGR TROUILLET - 54000 - NANCY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892120.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2022.

MARCHAL STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : Stef CHOCOLATIER PATISSIER BOULANGER , LE ROSIER pâte sablée, crémeux chantilly fraises et framboises fraîches, meringue à la rose , TARTE EN PIONS


M. MARCHAL STEPHANE - 3 RUE MGR TROUILLET - 54000 - NANCY - France


M. MARCHAL STEPHANE - 3 RUE MGR TROUILLET - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.